Publications réglementaires Mairie

Publications réglementaires à compter du 1er juillet 2022
Conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7/10/2021

Conseil municipal (liste des délibérations et des procès verbaux) :

Ordres du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès verbaux

Les actes de l’exécutif :

Arrêtés du maire

 

Décisions du Maire :

Décision n°153-2022 : Renouvellement de la ligne de trésorerie
Décision n°159-2022 : Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre école de Saint-Marc
Décision n°163-2022 : Maintenance de photocopieur
Décision n°164-2022 : Tarif nouveau produit boutique
Décision n°165-2022 : Tarif animation 4D
Décision n°166-2022 : Demande de subvention pour la construction de vestiaires au stade Jules Ladoumègue auprès du Conseil Départemental
Décision n°167-2022 : Demande de subvention pour la contruction de vestiaires au stade Jules Ladoumègue auprès de la Fédération Française de Football
Décision n°170-2022 : Tarifs de la Saison Culturelle 2022/2023
Décision n°171-2022 : Demande de subventions pour la Saison Culturelle 2022-2023 et l’exercice 2023
Décision n°172-2022 : Prestation d’assurances, avenant n°4 au lot 2 (automobiles), marché 2018.27
Décision n°173-2022 : Modification de la régie d’avances et de recettes pour L’Espace Matra Automobiles
Décision n°179-2022 : Accéssibilité de l’école primaire Louise de Savoie, avenant n°1 au lot 5 (plomberie)
Décision n°180-2022 : Révision des tarifs au foyer Robert Serrault
Décision n°182-2022 : Vente du catalogue « Céramiques architecturales » aux boutiques de musées et autres lieux culturels et touristique
Décision n°183-2022 : Transports scolaires, année 2022-2023
Décision n°191-2022 : Aménagement du quartier des Favignolles-phase1-réseaux
Décision n°192-2022 : Gratuité pour les Journées Européennes du Patrimoine
Décision n°197-2002 : Demande de subvention auprès du conseil Départemental de Loir-et-Cher pour la restauration de 3 registres paroissiaux de la Ville de Romorantin-Lanthenay
Décision n°198-2022 : Exploitation des installations de chauffage, ventilation et climatisation – avenant n°5-
Décision n°199-2022 : Tarif concernant les activités de l’Espace Saint-Exupéry 2022/2023
Décision n°203-2022 : Mise à disposition de la salle du Portique au D.A.M.E. Val de Loire de Crouy-sur-Cosson
Décision n°202-2022 : Restauration de l’église Saint-Aignan de Lanthenay (tranche ferme) – Avenant n°1 au lot 5 (menuiserie)
Décision n°204-2022 : Tarif d’adhésion des jeunes à l’Espace Jeunes des Favignolles
Décision n°205-2022 : Tarif d’adhésion des jeunes à l’Agora de Saint-Marc
Décision n°206-2022 : Accessibilité de l’école Louise de Savoie – Avenant n°2 au lot 4 (menuiserie)
Décision n°207-2022 : Tarifs concernant la programmation culturelle 2022 de L’Entracte
Décision n°208-2022 : Tarifs de la sortie des vacances d’octobre 2022, Espace Saint-Exupéry
Décision n°209-2022 : Aménagement du parvis de la porte des Béliers – Avenant n°1
Décision n°212-2022 : Tarifs Service Jeunesse pour les vacances d’octobre 2022
Décision n°214-2022 : Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la restauration de l’église Saint-Etienne – tranche optionnelle 3
Décision n°215-2022 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Loir-et-Cher pour la restauration de l’église Saint-Etienne – tranche optionnelle 3
Décision n°216-2022 : Convention d’utilisation des équipements sportifs par le Lycée Claude de France
Décision n°217-2022 : Convention d’utilisation des équipements sportifs par le Lycéee professionnel Denis Papin
Décision n°218-2022 : Accessibilité à l’école louise de Savoie, avenant n°3 au lot 4 (menuiserie)
Décision n°219-2022 : Tarif concernant l’entrée au Salon du jeu du samedi 26 novembre
Décision n°220-2022 : Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale de la Cohédion des Territoires pour l’élaboration d’un shéma local de déplacement appliqué au centre-ville de Romorantin-Lanthenay
Décision n°221-2022 : Gratuité pour les visiteurs du musée de Sologne lors de la journée « Jeux de Société »
Décision n°222-2022 : Décisions budgétaires- Scolarisation des enfants en U.L.I.S, ou en classe UPE2A et domiciliés hors commune
Décision n°223-2022 : Décisions budgétaires – Restauration scolaire
Décision n°224-2022 : Décisions budgétaires – Garderie péri-scolaire
Décision n°225-2022 : Révision des tarifs de locations de la Pyramide Espace François 1er et Sudexpo
Décision n°234-2022 : Tarif unique soirée « De Glisse & de Glace », Service Jeunesse
Décision n°237-2022 : Tarif Journées Gastronomiques de Sologne
Décision n°238-2022 : Tarif nouveau produit Boutique musée Matra
Décision n°245-2022 : Restauration de la nef de l’église (tranche optionnelle 1, avenant n°1 au lot 3 (charpente)
Décision n°246-2022 : Tarification particulière pour les résidents et les animateurs de la Ferme de Courcimont, située à Nouan-le-Fuzelier
Décision n°249-2022 : Accessibilité de l’école Louise de Savoie, Avenant n°1 au lot 1