Publications réglementaires à compter du 1er juillet 2022
Conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7/10/2021
Conseil municipal (liste des délibérations et des procès verbaux) :
Ordres du jour
Liste des délibérations
Délibérations
Procès verbaux
Les actes de l’exécutif :
Décisions du Maire :
–Décision n°153-2022 : Renouvellement de la ligne de trésorerie–
–Décision n°159-2022 : Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre école de Saint-Marc–
–Décision n°163-2022 : Maintenance de photocopieur–
–Décision n°164-2022 : Tarif nouveau produit boutique–
–Décision n°165-2022 : Tarif animation 4D–
–Décision n°166-2022 : Demande de subvention pour la construction de vestiaires au stade Jules Ladoumègue auprès du Conseil Départemental–
–Décision n°167-2022 : Demande de subvention pour la contruction de vestiaires au stade Jules Ladoumègue auprès de la Fédération Française de Football–
–Décision n°170-2022 : Tarifs de la Saison Culturelle 2022/2023–
–Décision n°171-2022 : Demande de subventions pour la Saison Culturelle 2022-2023 et l’exercice 2023–
–Décision n°172-2022 : Prestation d’assurances, avenant n°4 au lot 2 (automobiles), marché 2018.27–
–Décision n°173-2022 : Modification de la régie d’avances et de recettes pour L’Espace Matra Automobiles–
–Décision n°179-2022 : Accéssibilité de l’école primaire Louise de Savoie, avenant n°1 au lot 5 (plomberie)–
–Décision n°180-2022 : Révision des tarifs au foyer Robert Serrault–
–Décision n°182-2022 : Vente du catalogue « Céramiques architecturales » aux boutiques de musées et autres lieux culturels et touristique–
–Décision n°183-2022 : Transports scolaires, année 2022-2023–
–Décision n°191-2022 : Aménagement du quartier des Favignolles-phase1-réseaux –
–Décision n°192-2022 : Gratuité pour les Journées Européennes du Patrimoine–
–Décision n°197-2002 : Demande de subvention auprès du conseil Départemental de Loir-et-Cher pour la restauration de 3 registres paroissiaux de la Ville de Romorantin-Lanthenay–
–Décision n°198-2022 : Exploitation des installations de chauffage, ventilation et climatisation – avenant n°5-
–Décision n°199-2022 : Tarif concernant les activités de l’Espace Saint-Exupéry 2022/2023–
–Décision n°203-2022 : Mise à disposition de la salle du Portique au D.A.M.E. Val de Loire de Crouy-sur-Cosson–
–Décision n°202-2022 : Restauration de l’église Saint-Aignan de Lanthenay (tranche ferme) – Avenant n°1 au lot 5 (menuiserie)–
–Décision n°204-2022 : Tarif d’adhésion des jeunes à l’Espace Jeunes des Favignolles–
–Décision n°205-2022 : Tarif d’adhésion des jeunes à l’Agora de Saint-Marc–
–Décision n°206-2022 : Accessibilité de l’école Louise de Savoie – Avenant n°2 au lot 4 (menuiserie)–
–Décision n°207-2022 : Tarifs concernant la programmation culturelle 2022 de L’Entracte–
–Décision n°208-2022 : Tarifs de la sortie des vacances d’octobre 2022, Espace Saint-Exupéry–
–Décision n°209-2022 : Aménagement du parvis de la porte des Béliers – Avenant n°1–
–Décision n°212-2022 : Tarifs Service Jeunesse pour les vacances d’octobre 2022–
–Décision n°214-2022 : Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la restauration de l’église Saint-Etienne – tranche optionnelle 3–
–Décision n°215-2022 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Loir-et-Cher pour la restauration de l’église Saint-Etienne – tranche optionnelle 3–
–Décision n°216-2022 : Convention d’utilisation des équipements sportifs par le Lycée Claude de France–
–Décision n°217-2022 : Convention d’utilisation des équipements sportifs par le Lycéee professionnel Denis Papin–
–Décision n°218-2022 : Accessibilité à l’école louise de Savoie, avenant n°3 au lot 4 (menuiserie)–
–Décision n°219-2022 : Tarif concernant l’entrée au Salon du jeu du samedi 26 novembre–
–Décision n°220-2022 : Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale de la Cohédion des Territoires pour l’élaboration d’un shéma local de déplacement appliqué au centre-ville de Romorantin-Lanthenay–
–Décision n°221-2022 : Gratuité pour les visiteurs du musée de Sologne lors de la journée « Jeux de Société »–
–Décision n°222-2022 : Décisions budgétaires- Scolarisation des enfants en U.L.I.S, ou en classe UPE2A et domiciliés hors commune–
–Décision n°223-2022 : Décisions budgétaires – Restauration scolaire–
–Décision n°224-2022 : Décisions budgétaires – Garderie péri-scolaire–
–Décision n°225-2022 : Révision des tarifs de locations de la Pyramide Espace François 1er et Sudexpo–
–Décision n°234-2022 : Tarif unique soirée « De Glisse & de Glace », Service Jeunesse–
–Décision n°237-2022 : Tarif Journées Gastronomiques de Sologne–
–Décision n°238-2022 : Tarif nouveau produit Boutique musée Matra–
–Décision n°245-2022 : Restauration de la nef de l’église (tranche optionnelle 1, avenant n°1 au lot 3 (charpente)–
–Décision n°246-2022 : Tarification particulière pour les résidents et les animateurs de la Ferme de Courcimont, située à Nouan-le-Fuzelier–
–Décision n°249-2022 : Accessibilité de l’école Louise de Savoie, Avenant n°1 au lot 1–
–Décision n°256-2022 : Modification de la régie d’avances et de recettes de l’Espace Matra Automobile–
–Décisions n°258-2022 : Révisions des tarifs des concessions des cimetières–
–Décision n°267-2022 : Demande de subvention de Dotation de Soutien à l’Investissement Local ou Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour l’acquisition de l’Hôtel Saint-Pol–
–Décision n°268-2022 : Demande de subvention de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux ou Dotation de Soutien à l’Investissement Local pour la construction de vestiaires au stade Jules Ladoumègue–
–Décision n°273-2022 : Demande de fonds de concours auprès de la Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois pour la construction du Pôle Citoyen Jeunesse–
–Décision n°275-2022 : Tarif rassemblement cyclomoteurs et cyclo-sports le 10 décembre 2022–
–Décision n°276-2022 : Modification de trois tarifs produits boutique Espace Automobiles Matra–
–Décision n°277-2022 : Construction de l’école Saint-Marc, validation de l’avant projet définitif (APD)–
–Décision n°278-2022 : Tarif unique soirée proposée par le Service Jeunesse–
-Décision n°282-2022 : Commande publique/marchés publics – Achat d’une tondeuse–
-Décision n°283-2022 : Commande publique/marchés publics – Achat de véhicules-
–Décision n°286-2022 : Commande publique/marchés publics – Achat de denrées alimentaires pour les cantines – Année 2023–
–Décision n°288-2022 : Finances locales-décisions budgétaires : Tarif nouveau produit Boutique – Espace Automobile Matra-
–Décision n°289-2022 : Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de la Région Centre Val de Loire pour les actions de médiation autour du festival de Contes « Ra(contes)-moi ton musée ! » pour 2023–
–Décision n°290-2022 : Tarif concernant le concert du groupe Scandal à la Pyramide Espace François 1er–
–Décision n°294-2022 : Prestations d’assurances -Années 2023/2026 Marché 2022.09–
–Décision n°295-2022 : Assurance de deux Musées – Marché 2022.13–
–Décision n°296-2022 : Location et maintenance des installations de traitement de la nappe de l’ancienne usine Caillau–
–Décision n°301-2022 : Prestations d’asurances, avenant n°5 au lot 2 (automobiles), marché 2018.27–
–Décision n°03-2023 : Location et entretien–
–Décision n°05-2023 : Révision des tarifs des locations de salles–
–Décision n°11-2023 : Tarifs des activités des vacances de février 2023 proposées par le Service Jeunesse–
–Décision n°12-2023 : Achat de denrées alimentaires pour les cantines scolaires, année 2023 – avenant n°1 au lot n°1 (produits laitiers, beurre, oeufs), marché 2022.11–
–Décision n°16-2023 : Tarifs concernant la programmation du 1er semestre 2023 de L’Entracte–
–Décision n°21-2023 : Programme des zones à urbaniser–
–Décision n°26-2023 : Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre d’un projet de Contrat de Performance Energétique, marché 2022.20–
–Décision n°27-2023 : Mise à disposition d’installations sportives municipales–
–Décision n°36-2023 : Prestations d’assurances, avenant n°1 au lot 2 (responsabilité civile)–
–Décision n°37-2023 : Location d’une balayeuse de voirie–
–Décision n°41-2023 : Tarif d’inscription pour des sorties organisées par l’Agora Saint-marc et l’Espace Jeunes des Favignolles–
-Décision n°42-2023 : Commande publique-marché public – Reprise d’un véhicule
–Décision n°44-2023 : Tarif pour les visites insolites du musée de Sologne–
–Décision n°56-2023 : Demande de subvention auprès du Conseil départemental de Loir-et-Cher pour la construction d’un terrain multisports aux Favignolles–
–Décision n°57-2023 : Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la construction d’un terrain multisports aux Favignolles–
–Décision n°63-2023 : Demande de subvention auprès de la Région dans le cadre du Contrat Régional de Solidarité Territoriale–
–Décision n°64-2023 : Acceptation d’un don de piano–
–Décision n°65-2023 : Demande de subvention auprès du Conseil régional du Centre Val de Loire pour l’exposition « Henri Hélis un peintre paysagiste de Romorantin à Paris » pour 2023–
–Décision n°67-2023 : Demande de subvention Fonds Interministeriel de Prévention de la Délinquance au titre de la promotion des pratiques sportives, culturelles et artistiques et du soutien à la parentalité–
–Décision n°68-2023 : Demande de subvention Fonds Interministétiel de Prévention de la Délinquance au titre de la prévention et de la lutte contre les pratiques addictives–
–Décision n°71-2023 : Espace Automobiles Matra, modification de sept tarifs produits boutique–
–Décision n°72-2023 : Espace Automobiles Matra, tarifs nouveaux produits boutique–
–Décision n°73-2023 : Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne pour un diagnostic amont du réseau d’assainissement–
–Décision n°74-2023 : Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne pour une campagne de recherche de micropolluants dans le réseau d’assainissement–
–Décision n°75-2023 : Construction d’un pôle citoyen jeunesse–
–Décision n°76-2023 : Création d’une voie nouvelle, avenant n°2, marché 2018.18–
–Décision n°78-2023 : Modification de tarifs produits Boutique et tarif d’un nouveau produit Boutique–
–Décision n°79-2023 : Restauration de la nef de l’église Saint-Etienne (tranche optionnelle 2), avenant n°1 au lot 5 (vitraux), marché 2019.17–
–Décision n°80-2023 : Prestations d’assurances, avenant n°3 au lot n°1 (responsabilité civile), marché 2012.27–
–Décision n°82-2023 : Modification de tarifs produits Boutique–
–Décision n°83-2023 : Tarifs des activités des vacances d’avril 2023 proposées par le Service Jeunesse–
–Décision n°84-2023 : Gratuité pour la nuit des musées et les Journées Européennes du Patrimoine –
–Décision n°86-2023 : Tarifs pour les spectacles et le banquet du festival de contes du 21 au 24 juin–
-Décision n° 87-2023 : Modification tarifs Boutique – Musée Matra–
–Décision n°89-2023 : Nouvaux tarifs pour les inscriptions en cours d’année au Conservatoire Municipal de Musique–
–Décision n°93-2023 : Restauration de la nef de l’église (tranche conditionnelle 2), avenant n°1 au lot 6 (menuiserie), marché 2019.17–
–Décision n° 94-2023 : Modification de régie de recettes du Service Jeunesse–
–Décision n°97-2023 : Tarifs du camping municipal –
–Décision n°99-2023 : Tarifs nouveaux produits boutique Espace Automobiles Matra –
–Décision n°100-2023 : Tarifs nouveaux produits boutique Espace Automobiles Matra –
–Décision n°109-2023 : Espace Robert Serrault, précisions concernant la dénomination des tickets boissons et bouteilles–
–Décision n°110-2023 : Tarifs nouveaux produits boutique Espace Automobiles Matra–
–Décision n°111-2023 : Tarif préférentiel Espace Automobiles Matra–
–Décision n°119-2023 : Tarif nouveau produit boutique au musée Matra–
–Décision n°121-2023 : Tarif concernant les sorties de vacances de juillet à l’Espace Saint-Exupéry–
–Décision n°120-2023 : Modification d’un tarif produit au musée Matra–
